Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 37 € pour la catégorie seniors 32 € pour la catégorie vétérans, 10 € pour la catégorie jeunes.
Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration.
La cotisation annuelle doit être versée avant le 31 Janvier de l’année en cours.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.
Admission de membres
Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion. Pour les mineurs de moins de seize ans, ce bulletin est rempli par le représentant légal.
Cette demande doit être acceptée par le Président, le bureau, le conseil d’administration, à défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin, la demande est réputée avoir été acceptée.
Les statuts et le règlement intérieur à jour sont affichés au siège de l’association.
Exclusions
Conformément à l'article 7 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants:
• Non - présence aux réunions ;
• Matériel détérioré ;
• Comportement dangereux ;
• Propos désobligeants envers les autres membres ;
• Comportement non conforme avec l’éthique de l’association ;
• Non-respect des statuts et du règlement intérieur.
Celle-ci doit être prononcée par le bureau, le conseil d’administration, après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée, à une majorité de la moitie plus une voix.
Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix.
La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR.
Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la date d’exigibilité
sera considéré d’office comme démissionnaire. Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.
FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION
Mesures de police
Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association.
Inscriptions et Indemnités
L’Association réglera le montant des inscriptions aux Championnats Fédéraux de l’Isère.
Une indemnité de déplacement sera versée aux licencies qualifies sur la base de 0,20 cts d’euros le KM.
Un forfait repas de 15 € pour toutes les équipes qualifiées le dimanche aux Fédéraux, ceci si le licencie porte la tenue officielle du club.
Un justificatif sera obligatoire pour le remboursement des frais (repas, autoroute) sinon pas de remboursement.
Pour toutes autres indemnisations il sera fait appel à l’approbation du 1/3 des membres du conseil d’Administration.
Assemblée générale ordinaire
Conformément à l'article 16 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit 1 fois par an sur convocation du convocation du conseil d’Administration
Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure suivante :
· Par lettre 15 jours avant la date de l’Assemblée Générale ordinaire.
Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance. Les mineurs ont droit de vote à partir de l’âge de 16 ans.
Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l’assemblée générale.
Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés au maximum de 2 pouvoirs par personnes.
Assemblée générale extraordinaire
Conformément à l'article 17 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de disfonctionnement gave affectant la bonne marche de l’association (statuts, situation financière difficile, démission de membres influents etc..).
Tous les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure suivante :
· Par lettre dans les meilleurs délais.
Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance. Les mineurs ont droit de vote à partir de l’âge de 16 ans.
Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l’assemblée générale.
Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés au maximum de 2 pouvoirs par personne.
Il conviendra de préciser les règles de quorums si les statuts ne les précisent pas.
DISPOSITIONS DIVERSES
Le règlement intérieur est établi par le conseil d’Administration conformément à l'article 21des statuts de l’Association puis ratifié par l’assemblée générale ordinaire.
Il peut être modifié sur proposition du conseil d’Administration suivant la procédure suivante :
· Par convocation et présence d’au moins 1/3 des membres du C.A.
Le nouveau règlement intérieur est affiche sous un délai de15 jours suivant la date de la modification.
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Le règlement intérieur sera affiché dans les locaux de l’association.
